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Arrêté du 31 janvier 2005

relatif à l'organisation des sous-directions du service de la maintenance aéronautique

Abrogé1 janvier 2008
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La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation du service de la maintenance aéronautique,

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adjoints du directeur de la maintenance aéronautique

Résumé. Le directeur de la maintenance aéronautique peut avoir des adjoints pour l'aider et le remplacer.

Le directeur du service de la maintenance aéronautique peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008

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Organisation d'un service administratif

Résumé. Un service de l'administration est divisé en quatre bureaux spécialisés.

La sous-direction des affaires industrielles, du contrôle de gestion et de la qualité comprend :

1. Le bureau de la planification ;

2. Le bureau de la qualité ;

3. Le bureau du contrôle de gestion ;

4. Le bureau des systèmes d'information et de communication.

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008

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Organisation de la sous-direction des affaires commerciales

Résumé. La sous-direction des affaires commerciales et internationales est divisée en deux bureaux : celui de la stratégie et des affaires budgétaires, et celui des affaires internationales et de la diversification.

La sous-direction des affaires commerciales et internationales comprend :

1. Le bureau de la stratégie et des affaires budgétaires ;

2. Le bureau des affaires internationales et de la diversification.

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008

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Organisation d'un service administratif

Résumé. Un service administratif est divisé en trois bureaux pour gérer les ressources humaines, les finances et les affaires juridiques.

La sous-direction des ressources humaines et des affaires administratives comprend :

1. Le bureau des ressources humaines ;

2. Le bureau des finances et de la comptabilité ;

3. Le bureau des affaires juridiques et sociales.

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008

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Supervision des ateliers industriels aéronautiques

Résumé. Le service de maintenance aéronautique supervise trois ateliers industriels spécialisés.

Le service de la maintenance aéronautique a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :

1. L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;

2. L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;

3. L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008

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Abrogation d'un arrêté sur l'organisation de la maintenance aéronautique

Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation des sous-directions du service de maintenance aéronautique est annulé.

L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions du service de la maintenance aéronautique est abrogé.

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008

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Publication d'un nouvel arrêté pour le service de la maintenance aéronautique

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser le service de la maintenance aéronautique, en remplaçant un ancien arrêté.

Le directeur du service de la maintenance aéronautique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

En vigueur du mardi 1 février 2005 au lundi 31 décembre 2007

Arrêté du 31 janvier 2005
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