Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la sous-direction des affaires commerciales
Résumé. La sous-direction des affaires commerciales et internationales est divisée en deux bureaux : celui de la stratégie et des affaires budgétaires, et celui des affaires internationales et de la diversification.
La sous-direction des affaires commerciales et internationales comprend :
1. Le bureau de la stratégie et des affaires budgétaires ;
2. Le bureau des affaires internationales et de la diversification.
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Supervision des ateliers industriels aéronautiques
Résumé. Le service de maintenance aéronautique supervise trois ateliers industriels spécialisés.
Le service de la maintenance aéronautique a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
1. L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;
2. L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;
3. L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.
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Publication d'un nouvel arrêté pour le service de la maintenance aéronautique
Résumé. Un arrêté est publié pour organiser le service de la maintenance aéronautique, en remplaçant un ancien arrêté.
Le directeur du service de la maintenance aéronautique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.