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Arrêté du 31 janvier 2005

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Article 1

Le centre des hautes études de l'armement relève de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

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Organisation du centre des hautes études de l'armement

Résumé. Le centre des hautes études de l'armement dépend d'une direction qui gère les systèmes de forces et les stratégies industrielles, technologiques et de coopération.

Le centre des hautes études de l'armement relève de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 février 2005 au jeudi 31 décembre 2009

Source : Légifrance