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Arrêté du 31 janvier 2005

relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement

Abrogé1 janvier 2010
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La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération,

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du centre des hautes études de l'armement

Résumé. Le centre des hautes études de l'armement dépend d'une direction qui gère les systèmes de forces et les stratégies industrielles, technologiques et de coopération.

Le centre des hautes études de l'armement relève de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

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Adjoints du directeur du centre des hautes études de l'armement

Résumé. Le directeur du centre des hautes études de l'armement peut avoir des adjoints pour l'aider et le remplacer.

Le directeur du centre des hautes études de l'armement peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

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Structure du centre des hautes études de l'armement

Résumé. Le centre des hautes études de l'armement est divisé en quatre départements spécialisés.

Le centre des hautes études de l'armement comprend :

1. Le département des hautes études de l'armement ;

2. Le département des formations supérieures spécialisées ;

3. Le département de la réflexion stratégique et du rayonnement ;

4. Le département de la gestion, de la qualité et de la logistique.

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

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Abrogation de l'arrêté organisant le centre des hautes études de l'armement

Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation d'un centre d'études militaires est annulé.

L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement est abrogé.

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

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Publication d'un arrêté sur l'organisation du centre des hautes études de l'armement

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser le centre des hautes études de l'armement, avec un directeur responsable de son exécution.

Le directeur du centre des hautes études de l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

En vigueur du mardi 1 février 2005 au jeudi 31 décembre 2009

Arrêté du 31 janvier 2005
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5