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Arrêté du 31 janvier 2005

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Le directeur du centre des hautes études de l'armement peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.

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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

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Adjoints du directeur du centre des hautes études de l'armement

Résumé. Le directeur du centre des hautes études de l'armement peut avoir des adjoints pour l'aider et le remplacer.

Le directeur du centre des hautes études de l'armement peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au jeudi 31 décembre 2009

En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006

Source : Légifrance