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Arrêté du 31 janvier 2005

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L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement est abrogé.

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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

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Abrogation de l'arrêté organisant le centre des hautes études de l'armement

Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation d'un centre d'études militaires est annulé.

L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement est abrogé.

Relations

cite

cite  Arrêté 2000-08-25

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 février 2005 au jeudi 31 décembre 2009

Source : Légifrance