Arrêté du 31 janvier 2012

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le règlement du stud-book du baudet du Poitou figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du baudet du Poitou figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du règlement du stud-book du baudet du Poitou

Résumé. Un nouveau règlement pour le stud-book du baudet du Poitou remplace l'ancien.

Le règlement du stud-book du baudet du Poitou figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du baudet du Poitou figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).

Historique des versions

Source : Légifrance