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Arrêté du 31 mai 2000

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Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 31 mai 2000 :

M. Beaurenaut (Eric), greffier du troisième grade, est, à compter de la date de passation des comptes, nommé régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bar-le-Duc, en remplacement de Mme Pavani ;

M. Barde (Jean-Paul), adjoint administratif principal de 2e classe, est, à compter de cette même date de passation des comptes, maintenu dans les fonctions de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bar-le-Duc.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 31 mai 2000 :

M. Beaurenaut (Eric), greffier du troisième grade, est, à compter de la date de passation des comptes, nommé régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bar-le-Duc, en remplacement de Mme Pavani ;

M. Barde (Jean-Paul), adjoint administratif principal de 2e classe, est, à compter de cette même date de passation des comptes, maintenu dans les fonctions de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bar-le-Duc.

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