Arrêté du 4 décembre 1990

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Des conditions d'âge particulières précisées dans le règlement du livre généalogique de la race peuvent éventuellement modifier ces dispositions;

2. Présenter un état physiologique satisfaisant et être indemne d'affection ou de tare susceptibles d'être transmises;

3. Remplir les conditions sanitaires fixées en annexe au présent arrêté;

4. Satisfaire aux conditions précisées en annexe I au présent arrêté.

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Conditions d'âge et de santé pour les animaux de race

Résumé. Les règles précisent l'âge, la santé et les normes sanitaires que doivent respecter les animaux de race.

Des conditions d'âge particulières précisées dans le règlement du livre généalogique de la race peuvent éventuellement modifier ces dispositions;

2. Présenter un état physiologique satisfaisant et être indemne d'affection ou de tare susceptibles d'être transmises;

3. Remplir les conditions sanitaires fixées en annexe au présent arrêté;

4. Satisfaire aux conditions précisées en annexe I au présent arrêté.

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