Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des sites nucléaires à responsabilité réduite
Résumé. La liste des sites nucléaires à risque réduit ouvrant droit à une responsabilité financière allégée est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 août 2016Art.
- Arrêté du 19 août 2016Art. null
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