Arrêté du 4 décembre 2023

Annexes

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nouveaux équipements médicaux pour la réhabilitation en 2023

Résumé. Liste des nouveaux équipements pour aider les gens à se remettre de leurs blessures en 2023.
Modifié2 mars 2024

Créé le 7 décembre 2023 · Modifié le 2 mars 2024

En vigueur depuis le 2 mars 2024 · Dernière version le 14 juin 2025

Nota. - Les annexes I à IV seront publiées aux Documents administratifs : https://www.legifrance.gouv.fr/liste/docAdmin .

En vigueur depuis le 2 mars 2024

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Liste des plateaux techniques spécialisés en rééducation

Résumé. Cette liste montre les nouveaux équipements pour aider les gens à se remettre de leurs blessures en 2023.

LISTE DES PLATEAUX TECHNIQUES SPÉCIALISÉS MENTIONNÉE À L'ARTICLE L. 162-23-7 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

Libellé du plateau technique spécialisé Année de création au niveau national
Balnéothérapie 2023
Isocinétisme 2023
Analyse quantifiée de la marche et du mouvement 2023
Plateau de rééducation assistée du membre supérieur 2023
Plateau de rééducation intensive des membres inférieurs 2023
Plateau de rééducation du retour à la conduite automobile 2023

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

ANNEXE VI
LISTE DES GROUPES NOSOLOGIQUES MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 5

Groupe nosologique (GN) Libellé
0106 Tumeurs malignes du système nerveux
0303 Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures
0403 Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire
0603 Tumeurs malignes des organes digestifs
0821 Tumeurs malignes des os et des tissus mous
0912 Tumeurs malignes de la peau et des seins
1103 Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire
1603 Tumeurs malignes des tissus lymphoïdes, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis

En vigueur depuis le jeudi 7 décembre 2023

Annexes
Annexes 1 à 4
Annexes I à IV
Annexe V
Annexe VI