En vigueur depuis le 10 février 2011 · Dernière version le 16 octobre 2011
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Décision sur les stages en médecine
La liste des lieux de stage et des praticiens-maîtres de stage des universités agréés pour la formation de troisième cycle des études médicales, à l'exclusion de la formation spécialisée de biologie médicale, est arrêtée par le directeur général de l'agence régionale de santé.