Abrogé par Arrêté du 30 mars 2012 - art. 3
Créé le 5 juin 2004 · Abrogé le 4 septembre 2012
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Couleurs des livrets scolaires pour le baccalauréat
La couverture pour le livret scolaire des séries générales sera de la qualité « dossier 250 g » de couleur bleu foncé pour la série ES, rouge turc pour la série L et vert vif pour la série S.