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Suppression de l'arrêté sur les livrets scolaires du baccalauréat
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mai 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 30 mars 2012
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mai 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mai 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 4 mai 2004 (VT)
Modification du livret scolaire pour le baccalauréat général
Arrêté du 4 mai 2004 · art. 6 (VT)
Changement des règles du livret scolaire pour le bac général
Arrêté du 4 mai 2004 · art. 5 (VT)
Modification du livret scolaire pour les élèves de seconde
Arrêté du 4 mai 2004 · art. 4 (VT)
Changements dans le livret scolaire du baccalauréat général
Arrêté du 4 mai 2004 · art. 3 (VT)
Couleurs des livrets scolaires pour le baccalauréat
Arrêté du 4 mai 2004 · art. 2 (VT)
Modèle du livret scolaire pour le baccalauréat général
Arrêté du 4 mai 2004 · art. 1 (VT)