Abrogé par Arrêté du 30 mars 2012 - art. 3
Créé le 5 juin 2004 · Abrogé le 4 septembre 2012
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Modification du livret scolaire pour les élèves de seconde
Pour les élèves scolarisés en classe de seconde au cours de l'année scolaire 2003-2004, les informations relatives à la scolarité du candidat, d'une part, à l'évaluation chiffrée et à l'appréciation du professeur de français en classe de seconde, d'autre part, doivent être insérées, sous la forme d'un encart, dans les livrets scolaires définis par le présent arrêté.