Arrêté du 4 mars 1992

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Art. 1er. - L'

arrêté du 17 mai 1991 susvisé

est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:

1. A l'article 3, Direction générale de la gendarmerie nationale, paragraphe I, au I, Gendarmerie, tableau:

a) Colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le général Jacques Hérisson>>, lire <<M. le général Jean-François Sardet>>.

b) Colonne Suppléants:

Au lieu de <<M. le colonel Michel Barse>>, lire <<M. le colonel Paul Rocher>>.

2. A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe IV:

Au lieu de: <<M. Jean Bérichel, administrateur civil, sous-direction>>,

lire: <<M. Jean Bérichel, administrateur civil, sous-directeur>>.

II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des recherches, études et techniques d'armement, tableau:

1. Colonne Titulaires de la délégation:

a) Au lieu de: <<M. Pascal Lecomte, administrateur civil, sous-directeur administratif>>, lire: <<M. André Denudt, administrateur civil,

sous-directeur administratif>>.

b) Au lieu de <<M. Bernard Roux de Badilhac>>, lire <<M. André Héraud>>.

2. Colonne Suppléants, en face du chef du bureau financier:

Ajouter: <<M. Franck Pluven, attaché d'administration centrale>>.

III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe I, tableau, B. - Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le vice-amiral Jean-Charles Lefèbvre>>, lire <<M. le contre-amiral Jean-Yves Le Dantec>>.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:

1. A l'article 3, Direction générale de la gendarmerie nationale, paragraphe I, au I, Gendarmerie, tableau:

a) Colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le général Jacques Hérisson>>, lire <<M. le général Jean-François Sardet>>.

b) Colonne Suppléants:

Au lieu de <<M. le colonel Michel Barse>>, lire <<M. le colonel Paul Rocher>>.

2. A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe IV:

Au lieu de: <<M. Jean Bérichel, administrateur civil, sous-direction>>,

lire: <<M. Jean Bérichel, administrateur civil, sous-directeur>>.

II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des recherches, études et techniques d'armement, tableau:

1. Colonne Titulaires de la délégation:

a) Au lieu de: <<M. Pascal Lecomte, administrateur civil, sous-directeur administratif>>, lire: <<M. André Denudt, administrateur civil,

sous-directeur administratif>>.

b) Au lieu de <<M. Bernard Roux de Badilhac>>, lire <<M. André Héraud>>.

2. Colonne Suppléants, en face du chef du bureau financier:

Ajouter: <<M. Franck Pluven, attaché d'administration centrale>>.

III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe I, tableau, B. - Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le vice-amiral Jean-Charles Lefèbvre>>, lire <<M. le contre-amiral Jean-Yves Le Dantec>>.

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