Arrêté du 4 octobre 2016

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'économie et des finances, de la ministre des affaires sociales et de la santé et de la ministre de la culture et de la communication en date du 4 octobre 2016, sont nommés membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française :

  • M. Boyon (Michel), conseiller d'Etat honoraire, au Conseil d'Etat ;
  • M. Mary (Jean-François), conseiller d'Etat, au Conseil d'Etat ;
  • M. Pillot (Xavier), directeur du pilotage de l'établissement d'Angers-Paris de la direction des retraites et de la solidarité de la Caisse des dépôts ;
  • M.
Boyon (Michel), conseiller d'Etat honoraire, est nommé président de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations à la commission des retraites de la Comédie-Française

Résumé. Un arrêté du 4 octobre 2016 nomme les membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française, dont Michel Boyon comme président.

Par arrêté du ministre de l'économie et des finances, de la ministre des affaires sociales et de la santé et de la ministre de la culture et de la communication en date du 4 octobre 2016, sont nommés membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française :

  • M. Boyon (Michel), conseiller d'Etat honoraire, au Conseil d'Etat ;
  • M. Mary (Jean-François), conseiller d'Etat, au Conseil d'Etat ;
  • M. Pillot (Xavier), directeur du pilotage de l'établissement d'Angers-Paris de la direction des retraites et de la solidarité de la Caisse des dépôts ;
  • M.
Boyon (Michel), conseiller d'Etat honoraire, est nommé président de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française.

Historique des versions

Source : Légifrance