Arrêté du 5 avril 1988

Article 1

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Article 1

Pour l'application de la présente réglementation sont distingués :

1. Trois zones climatiques, H1, H2, et H3, définies en annexe I du présent arrêté ;

2. Deux types de logements :

les maisons individuelles, qui peuvent être indépendantes ou accolées ;

les logements en immeuble collectif, celui-ci étant défini par le fait que les logements y sont superposés ;

3. Deux types de chauffage :

le type I, qui correspond aux chauffages utilisant de l'électricité ;

le type II, qui correspond aux chauffages utilisant une autre source d'énergie.

Le cas des chauffages utilisant à la fois de l'électricité et une autre source d'énergie est traité en annexe II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 8 avril 1988

Pour l'application de la présente réglementation sont distingués :

1. Trois zones climatiques, H1, H2, et H3, définies en annexe I du présent arrêté ;

2. Deux types de logements :

  • les maisons individuelles, qui peuvent être indépendantes ou accolées ;
  • les logements en immeuble collectif, celui-ci étant défini par le fait que les logements y sont superposés ;

3. Deux types de chauffage :

  • le type I, qui correspond aux chauffages utilisant de l'électricité ;
  • le type II, qui correspond aux chauffages utilisant une autre source d'énergie.

Le cas des chauffages utilisant à la fois de l'électricité et une autre source d'énergie est traité en annexe II du présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 1988-04-05 annexe II

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En vigueur depuis le vendredi 8 avril 1988

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