Abrogé5 avril 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 6
Créé le 8 janvier 2004 · Abrogé le 5 avril 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté militaire
Résumé. Un ancien arrêté sur l'état-major de force et d'entraînement interarmées est annulé.
L'arrêté du 11 mars 2003 relatif à l'état-major de force et d'entraînement interarmées est abrogé.