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Arrêté du 5 janvier 2004

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A ce titre, sur directives du chef d'état-major des armées, il inspecte les forces en opérations, tant sur le territoire national qu'à l'extérieur. A cette fin, il est régulièrement tenu informé de la situation.

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Abrogé11 novembre 2009

Créé le 8 janvier 2004 · Abrogé le 11 novembre 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inspection des forces armées par un officier général

Résumé. Un officier général inspecte les forces armées, en France et à l'étranger, pour s'assurer qu'elles sont prêtes à agir.

A ce titre, sur directives du chef d'état-major des armées, il inspecte les forces en opérations, tant sur le territoire national qu'à l'extérieur. A cette fin, il est régulièrement tenu informé de la situation.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 8 janvier 2004 au mardi 10 novembre 2009

Source : Légifrance