Arrêté du 5 janvier 2010

Article 1

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Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection

conservatrice

Graminées fourragères : dactyle fourrage.

Bartyle.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).

Fétuque élevée fourrage.

Délice.

Gie Grass (FR).

Gie Grass (FR).

Ray-grass anglais fourrage.

Carvalis.

Carneau Frères SA (FR).

Carneau Frères SA (FR).

Massimo.

Advanta Seeds BV (NL).

DLF Trifolium A/S (DK).

Ray-grass d'Italie non alternatif.

Majesty.

Euro Grass BV (NL).

Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).

Ray-grass hybride.

Bastille.

Limagrain Verneuil Holding (FR).

DLF Trifolium A/S (DK).

Graminées à gazon : paturin des prés.

Zedor.

Advanta Seeds BV (NL).

DLF Trifolium A/S (DK).

Ray-grass anglais gazon.

Barclay II.

Barenbrug Holland BV (NL).

Barenbrug Holland BV (NL).

Chardin.

DLF Trifolium A/S (DK).

DLF Trifolium A/S (DK).

Monaco.

Advanta Seeds BV (NL).

DLF Trifolium A/S (DK).

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Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice
Graminées fourragères : dactyle fourrage. Bartyle. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fétuque élevée fourrage. Délice. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Ray-grass anglais fourrage. Carvalis. Carneau Frères SA (FR). Carneau Frères SA (FR).
  Massimo. Advanta Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
Ray-grass d'Italie non alternatif. Majesty. Euro Grass BV (NL). Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
Ray-grass hybride. Bastille. Limagrain Verneuil Holding (FR). DLF Trifolium A/S (DK).
Graminées à gazon : paturin des prés. Zedor. Advanta Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
Ray-grass anglais gazon. Barclay II. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Chardin. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Trifolium A/S (DK).
  Monaco. Advanta Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).

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