ARRÊTÉ du 5 juin 2015

Article 1

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Article 1

Le centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces est un organisme interarmées placé sous l'autorité de l'état-major des armées.

Il est commandé par un officier supérieur de la marine nationale désigné par le chef d'état-major des armées.

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Abrogé1 juillet 2025

Créé le 17 juin 2015 · Abrogé le 1 juillet 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un centre météo-océanographique interarmées

Résumé. Un centre météo-océanographique pour les armées est créé, dirigé par un officier de la marine.

Le centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces est un organisme interarmées placé sous l'autorité de l'état-major des armées.

Il est commandé par un officier supérieur de la marine nationale désigné par le chef d'état-major des armées.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 9 mars 2025 au lundi 30 juin 2025

Modifié parArrêté du 25 février 2025art. 25 : Changement d'autorité pour le centre interarmées de soutien météo-océanographique

En résumé. Le centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces passe sous l'autorité de l'état-major des armées au lieu du commandement pour les opérations interarmées.

En vigueur du samedi 28 mai 2016 au samedi 8 mars 2025

Modifié parArrêté du 12 mai 2016art. 2 : Changement d'autorité pour deux organismes militaires

En résumé. Le centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces passe sous l'autorité du commandement pour les opérations interarmées au lieu de l'état-major interarmées de force et d'entraînement.

En vigueur du mercredi 17 juin 2015 au vendredi 27 mai 2016

Source : Légifrance