Art. 7. - La sous-direction du personnel est constituée des bureaux suivants:
- le bureau du personnel officier;
- le bureau du personnel sous-officier, civil et administratif;
- le bureau de la chancellerie;
- le bureau de l'action sociale.
Arrêté du 5 mai 1995
Art. 7. - La sous-direction du personnel est constituée des bureaux suivants:
le bureau du personnel officier;
le bureau du personnel sous-officier, civil et administratif;
le bureau de la chancellerie;
le bureau de l'action sociale.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Art. 7. - La sous-direction du personnel est constituée des bureaux suivants:
Source : Légifrance