Arrêté du 5 mars 2021

Article 1

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Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 7, dans la section II, A : Prothèse du membre inférieur, au Chapitre III, Pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe, dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », le code suivant est radié :

CODE LIBELLÉ
2700440 Pied restitution énergie, amputation basse jambe, OTTO BOCK, PROSYMES 1C20.

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Radiation d'un code de produit chez OTTO BOCK

Résumé. Le produit 2700440 d'OTTO BOCK n'est plus remboursé.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 7, dans la section II, A : Prothèse du membre inférieur, au Chapitre III, Pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe, dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », le code suivant est radié :

CODE LIBELLÉ
2700440 Pied restitution énergie, amputation basse jambe, OTTO BOCK, PROSYMES 1C20.

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