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Arrêté du 5 novembre 2021

Article 23

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Article 23

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 mai 2016

Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives au dépistage des effectifs de bovinés, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : Dispositions applicables aux mouvements des bovinés, Sct. Chapitre IV : Dispositions relatives à la vaccination des bovinés, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 15, Art. 16, Art. 19, Art. 20

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Suppression d'un arrêté sur les bovinés

Résumé. L'arrêté du 31 mai 2016 sur les bovinés est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 mai 2016Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 31 mai 2016Art. 1 : Mesures pour éradiquer la rhinotrachéite infectieuse bovineArrêté du 31 mai 2016Art. 2 : Définitions pour la lutte contre l'IBR chez les bovins
→ Version 2
- Arrêté du 31 mai 2016
Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives au dépistage des effectifs de bovinés, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : Dispositions applicables aux mouvements des bovinés, Sct. Chapitre IV : Dispositions relatives à la vaccination des bovinés, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 15, Art. 16, Art. 19, Art. 20

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