Arrêté du 5 octobre 2011

Article 15

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Article 15

Essais en site d'essai.
Les essais en site d'essai, prévus à l'article 14 (Conditions pour obtenir un certificat d'homologation) du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 (Certification et homologation des systèmes de contrôle des douanes), sont des essais de fonctionnement de la chaîne complète concernée en site d'essai, réalisés par des laboratoires accrédités sur un ou plusieurs exemplaire(s) des équipements techniques certifiés.
Ces essais sont définis dans le tableau suivant :

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Essais en site d'essai pour l'homologation d'une chaîne

Résumé. L'article décrit les essais en site d'essai pour homologuer une chaîne, réalisés par des laboratoires accrédités sur des équipements certifiés.

Essais en site d'essai.
Les essais en site d'essai, prévus à l'article 14 (Conditions pour obtenir un certificat d'homologation) du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 (Certification et homologation des systèmes de contrôle des douanes), sont des essais de fonctionnement de la chaîne complète concernée en site d'essai, réalisés par des laboratoires accrédités sur un ou plusieurs exemplaire(s) des équipements techniques certifiés.
Ces essais sont définis dans le tableau suivant :

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