Arrêté du 5 septembre 2001

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Art. 9. - Les correspondances entre les épreuves des examens organisés conformément aux arrêtés du 23 août 1990 portant création des certificats d'aptitude professionnelle « facteur de guitare » et « facteur d'instruments à vent », du 24 août 1994 portant création du certificat d'aptitude professionnelle « facteur de pianos » et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe IV au présent arrêté.

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Art. 9. - Les correspondances entre les épreuves des examens organisés conformément aux arrêtés du 23 août 1990 portant création des certificats d'aptitude professionnelle « facteur de guitare » et « facteur d'instruments à vent », du 24 août 1994 portant création du certificat d'aptitude professionnelle « facteur de pianos » et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe IV au présent arrêté.

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