Art. 2. - La fabrication et la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux des engins de type pédalo dénommés Super Glisseur Junior par la société anonyme Plisson, sise à Meung-sur-Loing (Loiret), sont suspendues pour une durée d'un an.
Arrêté du 6 août 1990
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Art. 2. - La fabrication et la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux des engins de type pédalo dénommés Super Glisseur Junior par la société anonyme Plisson, sise à Meung-sur-Loing (Loiret), sont suspendues pour une durée d'un an.
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