En vigueur depuis le 14 janvier 1998
Des documents graphiques ainsi que le rapport de présentation sont adressés par l'étudiant à la commission des TPFE ainsi qu'aux membres du jury au moins un mois avant la date prévue pour la soutenance.
Arrêté du 6 janvier 1998
Des documents graphiques ainsi que le rapport de présentation sont adressés par l'étudiant à la commission des TPFE ainsi qu'aux membres du jury au moins un mois avant la date prévue pour la soutenance.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 14 janvier 1998
Des documents graphiques ainsi que le rapport de présentation sont adressés par l'étudiant à la commission des TPFE ainsi qu'aux membres du jury au moins un mois avant la date prévue pour la soutenance.
En vigueur depuis le mercredi 14 janvier 1998
Source : Légifrance