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Arrêté du 6 juillet 1990

Chapitre V : Surveillance épidémiologique

Abrogé14 février 2009
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Abrogé14 février 2009

Créé le 25 août 1990 · Abrogé le 14 février 2009

Une surveillance sérologique est mise en oeuvre sur les porcs reproducteurs réformés, selon des modalités prescrites par instruction du ministre de l'agriculture et de la forêt.

Abrogé depuis le samedi 14 février 2009

En vigueur du samedi 25 août 1990 au vendredi 13 février 2009

Chapitre V : Surveillance épidémiologique
Article 18