Arrêté du 6 juin 2002

Article 2

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Article 2

L'inscription d'un cheval sur la liste des chevaux de sport atteste qu'il remplit les conditions fixées aux articles 3 (Conditions pour inscrire un cheval sur la liste des chevaux de sport) à 7 (Contrôle d'identité des chevaux de sport).
La liste des chevaux de sport est constituée des deux sections suivantes :
Section A.
Section AE.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé17 juillet 2017

Créé le 10 juin 2002 · Abrogé le 17 juillet 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription des chevaux de sport

Résumé. Un cheval doit être inscrit sur une liste spéciale pour participer à des compétitions officielles, en prouvant son identité et ses origines.

L'inscription d'un cheval sur la liste des chevaux de sport atteste qu'il remplit les conditions fixées aux articles 3 (Conditions pour inscrire un cheval sur la liste des chevaux de sport) à 7 (Contrôle d'identité des chevaux de sport).
La liste des chevaux de sport est constituée des deux sections suivantes :
Section A.
Section AE.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 17 juillet 2017

En vigueur du lundi 10 juin 2002 au dimanche 16 juillet 2017

Source : Légifrance