A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'urbanisme livre III :
Chapitre IV du titre Ier.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'urbanisme livre III :
Chapitres II, V, VI et VII du titre Ier et le chapitre V du titre III.
Arrêté du 6 juin 2007
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'urbanisme livre III :
Chapitre IV du titre Ier.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'urbanisme livre III :
Chapitres II, V, VI et VII du titre Ier et le chapitre V du titre III.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'urbanisme livre III :
Chapitre IV du titre Ier.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'urbanisme livre III :
Chapitres II, V, VI et VII du titre Ier et le chapitre V du titre III.
Source : Légifrance
Protection des occupants lors des aménagements
Code de l'urbanisme · Chapitre IV : Protection des occupants (V)
CHAPITRE II : Rénovation urbaine. (Ab)
Code de l'urbanisme
CHAPITRE VII : Amélioration de certains lotisse... (Ab)
Code de l'urbanisme
CHAPITRE V : Aide à la création et à l'aménagem... (Ab)
Code de l'urbanisme
CHAPITRE VI : Sanctions relatives aux lotissements (Ab)
Code de l'urbanisme
Règles pour construire et protéger la nature
Code de l'urbanisme