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Arrêté du 6 juin 2013

Section 1 : Activités de tronc commun des sapeurs-pompiers volontaires non officiers

Abrogée6 mai 2022
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Abrogé6 mai 2022

Créé le 16 juin 2013 · Abrogé le 6 mai 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation des sapeurs-pompiers volontaires

Résumé. Les sapeurs-pompiers volontaires peuvent faire plusieurs types de missions après une formation spécifique.

Les sapeurs peuvent exercer, en qualité d'équipier, tout ou partie des activités définies à l'article 3 (Les missions des sapeurs-pompiers volontaires). Pour exercer ces activités, les sapeurs suivent, dès leur engagement, la formation correspondante à la ou les activités exercées, définie par arrêté du ministre chargé de la sécurité civile.

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Créé le 16 juin 2013 · Abrogé le 6 mai 2022

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Conditions pour les caporaux de sapeurs-pompiers volontaires

Résumé. Les caporaux de sapeurs-pompiers volontaires peuvent diriger des équipes dans différentes missions (secours, incendie, etc.) s'ils ont suivi la formation nécessaire.

Les caporaux de sapeurs-pompiers volontaires peuvent exercer les activités de chef d'équipe dans tout ou partie des catégories d'activités définies à l'article 3 (Les missions des sapeurs-pompiers volontaires) du présent arrêté, sous réserve d'avoir validé la formation correspondante définie par arrêté du ministre chargé de la sécurité civile.

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Créé le 16 juin 2013 · Abrogé le 6 mai 2022

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Rôle des sergents de sapeurs-pompiers volontaires

Résumé. Les sergents de sapeurs-pompiers volontaires peuvent diriger des équipes dans différentes missions (secours, incendie, etc.) s'ils ont suivi la formation nécessaire.

Les sergents de sapeurs-pompiers volontaires peuvent exercer les activités de chef d'agrès d'un engin comportant une équipe dans tout ou partie des catégories d'activités définies à l'article 3 (Les missions des sapeurs-pompiers volontaires) du présent arrêté, sous réserve d'avoir validé la formation correspondante définie par arrêté du ministre chargé de la sécurité civile.

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Créé le 16 juin 2013 · Abrogé le 6 mai 2022

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Conditions pour les sergents pompiers volontaires

Résumé. Les sergents pompiers volontaires peuvent diriger un camion de pompiers après deux ans d'expérience et une formation spécifique.

Les sergents des centres de secours composés exclusivement de sapeurs-pompiers volontaires et exerçant l'activité de chef d'agrès d'un engin comportant une équipe depuis au moins deux ans peuvent exercer l'activité de chef d'agrès d'un engin incendie armé par une équipe, sous réserve d'avoir suivi et validé la formation de chef d'agrès incendie.

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Créé le 16 juin 2013 · Abrogé le 6 mai 2022

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Formation pour chefs d'agrès chez les pompiers volontaires

Résumé. Les adjudants de sapeurs-pompiers volontaires peuvent devenir chefs d'agrès après une formation spécifique.

Les adjudants de sapeurs-pompiers volontaires peuvent exercer les activités de chef d'agrès tout engin, sous réserve d'avoir validé la formation correspondante définie par arrêté du ministre chargé de la sécurité civile.
Pour suivre cette formation, ils doivent être titulaires du diplôme leur permettant d'exercer l'ensemble des activités de chef d'agrès d'un engin comportant une équipe.

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Créé le 16 juin 2013 · Abrogé le 6 mai 2022

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Formation pour les sapeurs-pompiers volontaires

Résumé. Les sapeurs-pompiers volontaires non officiers peuvent devenir sous-officiers de garde ou chef de centre après une formation spécifique.

Les sapeurs-pompiers volontaires non officiers peuvent exercer les activités de sous-officier de garde et de chef de centre, sous réserve d'avoir suivi une formation départementale adaptée. La durée, le contenu et les modalités d'organisation de cette formation sont définis par le directeur du service départemental d'incendie et de secours auquel ils sont rattachés, après avis du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires.

Abrogé depuis le vendredi 6 mai 2022

En vigueur du dimanche 16 juin 2013 au jeudi 5 mai 2022

Section 1 : Activités de tronc commun des sapeurs-pompiers volontaires non officiers
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