Article précédent

Article suivant

Arrêté du 6 juin 2016

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé8 juin 2019

Créé le 8 juin 2016 · Abrogé le 8 juin 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur les emplois de défense et sécurité

Résumé. Un arrêté est publié pour trois ans, listant les emplois clés dans la défense et la sécurité.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 8 juin 2016 au vendredi 7 juin 2019

Source : Légifrance