Art. 6. - L'article 8 de l'arrêté du 27 juillet 1994 est modifié comme suit:
Sont radiées du Catalogue officiel, rubrique a:
- au lieu de << Melon Mambo >>, lire << Piment Mambo >>;
- au lieu de <
< Navet Arcoat >>, lire << Poireau Arcoat >>.
Arrêté du 6 mars 1995
Art. 6. - L'article 8 de l'arrêté du 27 juillet 1994 est modifié comme suit:
Sont radiées du Catalogue officiel, rubrique a:
au lieu de << Melon Mambo >>, lire << Piment Mambo >>;
au lieu de <
< Navet Arcoat >>, lire << Poireau Arcoat >>.
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Art. 6. - L'article 8 de l'arrêté du 27 juillet 1994 est modifié comme suit:
Sont radiées du Catalogue officiel, rubrique a:
< Navet Arcoat >>, lire << Poireau Arcoat >>.
Source : Légifrance