Arrêté du 6 mars 2006

Article 11

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Article 11

Le réseau régional de l'IESR est composé d'équipes qui peuvent appartenir à un ou plusieurs établissements. Les modalités de sa constitution, de son développement et de son organisation sont définies par le règlement intérieur de l'IESR.

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Abrogé19 mai 2010

Créé le 16 mars 2006 · Abrogé le 19 mai 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du réseau régional de l'IESR

Résumé. L'article explique comment le réseau régional de l'IESR est organisé et géré selon les règles établies dans son règlement intérieur.

Le réseau régional de l'IESR est composé d'équipes qui peuvent appartenir à un ou plusieurs établissements. Les modalités de sa constitution, de son développement et de son organisation sont définies par le règlement intérieur de l'IESR.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 16 mars 2006 au mardi 18 mai 2010

Source : Légifrance