Arrêté du 6 mars 2014

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Par arrêté de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie, portant nomination au Comité national des retraités et des personnes âgées en date du 6 mars 2014, sont nommés membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et des personnes âgées au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles (Composition de la formation spécialisée pour les personnes handicapées) :

Union nationale des instances de coordination,
offices et réseaux de personnes âgées (UNIORPA)

Membre suppléant : M. Michel ROUX, en remplacement de M. Michel BILLE.

Confédération nationale des retraités (CNR)

Membre titulaire : M. Bernard PETITHOMME-LAFAYE, en remplacement de M. Paul DUBOST.
Membre suppléant : M. Bernard NICOLAS, en remplacement de M. Bernard PETITHOMME-LAFAYE.

Union nationale interprofessionnelle des retraités CFE-CGC

Membre titulaire : Mme Maud GILOUX, en remplacement de M. Robert CHIRAT.
Membre suppléant : Mme Danielle FLECHER, en remplacement de Mme Maud GILOUX.

Générations mouvement - Fédération nationale

Membre titulaire : M. Pierre ERBS, en remplacement de Mme Janine DUJAY-BLARET.
Membre suppléant : M. Bernard DUMONT, en remplacement de Mme Josette BRUNON.

Union nationale des retraités CFTC

Membre titulaire : M. Daniel SAUVAGET, en remplacement de M. Jean-Pierre ONILLON.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Nominations au Comité national des retraités et des personnes âgées

Résumé. Un arrêté du 6 mars 2014 nomme de nouveaux membres au Comité national des retraités et des personnes âgées, remplaçant ceux qui ont quitté leurs postes.

Par arrêté de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie, portant nomination au Comité national des retraités et des personnes âgées en date du 6 mars 2014, sont nommés membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et des personnes âgées au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles (Composition de la formation spécialisée pour les personnes handicapées) :

Union nationale des instances de coordination,
offices et réseaux de personnes âgées (UNIORPA)

Membre suppléant : M. Michel ROUX, en remplacement de M. Michel BILLE.

Confédération nationale des retraités (CNR)

Membre titulaire : M. Bernard PETITHOMME-LAFAYE, en remplacement de M. Paul DUBOST.
Membre suppléant : M. Bernard NICOLAS, en remplacement de M. Bernard PETITHOMME-LAFAYE.

Union nationale interprofessionnelle des retraités CFE-CGC

Membre titulaire : Mme Maud GILOUX, en remplacement de M. Robert CHIRAT.
Membre suppléant : Mme Danielle FLECHER, en remplacement de Mme Maud GILOUX.

Générations mouvement - Fédération nationale

Membre titulaire : M. Pierre ERBS, en remplacement de Mme Janine DUJAY-BLARET.
Membre suppléant : M. Bernard DUMONT, en remplacement de Mme Josette BRUNON.

Union nationale des retraités CFTC

Membre titulaire : M. Daniel SAUVAGET, en remplacement de M. Jean-Pierre ONILLON.

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Source : Légifrance