Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour les substituts osseux
Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les substituts osseux dans une annexe réglementaire.
Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre Ier, section 3, sous-section 4 | 3132920, 3135999 | Substituts osseux |