Arrêté du 6 septembre 2012

Article 6

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Article 6

L'arrêté du 6 juin 2000 instituant une régie d'avances auprès du musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac est abrogé.

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Abrogation d'un arrêté sur la régie d'avances

Résumé. Un ancien arrêté sur la gestion des avances financières pour le musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac est annulé.

L'arrêté du 6 juin 2000 instituant une régie d'avances auprès du musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac est abrogé.

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