Arrêté du 7 août 2003

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'annexe à l'arrêté du 8 juillet 2003 susvisé, en tant qu'elles concernent le département du Gers, mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000, communes de Lias (2), Monblanc (2), Montaut-les-Créneaux (3), Peyrusse-Massas (2) ; mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002, communes de Lias (3), Monblanc (3), Montaut-les-Créneaux (4), Peyrusse-Massas (3) ; mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002, communes d'Auch (4), Le Houga (4), Luppé-Violles (3), Sarragachies (3), Tillac (3), sont modifiées par les dispositions prévues à l'annexe suivante.

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Les dispositions de l'annexe à l'arrêté du 8 juillet 2003 susvisé, en tant qu'elles concernent le département du Gers, mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000, communes de Lias (2), Monblanc (2), Montaut-les-Créneaux (3), Peyrusse-Massas (2) ; mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002, communes de Lias (3), Monblanc (3), Montaut-les-Créneaux (4), Peyrusse-Massas (3) ; mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002, communes d'Auch (4), Le Houga (4), Luppé-Violles (3), Sarragachies (3), Tillac (3), sont modifiées par les dispositions prévues à l'annexe suivante.

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