Arrêté du 7 août 2009

Article 60

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Article 60

L'exploitant peut remplacer un composant de sécurité existant par un composant neuf ou récupéré si l'opération est réalisable au moyen de la notice fournie par le fabricant, sans risque d'erreur. L'exploitant assure la traçabilité de l'opération et notamment l'origine et la destination des composants de sécurité de remplacement.

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En vigueur depuis le 19 septembre 2009 · Dernière version le 4 novembre 2020

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Remplacement des composants de sécurité dans les téléphériques

Résumé. Un exploitant de téléphérique peut remplacer un composant de sécurité par un neuf ou récupéré, à condition de suivre les instructions du fabricant et d'assurer la traçabilité de l'opération.

L'exploitant peut remplacer un composant de sécurité existant par un composant neuf ou récupéré si l'opération est réalisable au moyen de la notice fournie par le fabricant, sans risque d'erreur. L'exploitant assure la traçabilité de l'opération et notamment l'origine et la destination des composants de sécurité de remplacement.

Historique des versions

En vigueur du samedi 19 septembre 2009 au mardi 3 novembre 2020

Source : Légifrance