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Arrêté du 7 avril 2006

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La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 avril 2017

Créé le 21 avril 2006 · Abrogé le 1 avril 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté sur une commission sportive

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant une commission spécialisée dans les arts martiaux.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 21 avril 2006 au vendredi 31 mars 2017

Source : Légifrance