Abrogé par ARRÊTÉ du 20 mai 2015 - art. 1
Créé le 18 juillet 2014 · Abrogé le 29 mai 2015
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Coût du trousseau pour les élèves de la Légion d'honneur
Les maisons d'éducation de la Légion d'honneur fournissent aux élèves, lors de leur admission dans les établissements scolaires de l'ordre de la Légion d'honneur, un trousseau de premier équipement dont le renouvellement et l'entretien incombent aux familles, en contrepartie d'une somme fixée à compter du 1er septembre 2014 :
- pour les élèves de l'enseignement secondaire : 462 euros ;
- pour les élèves des classes postbaccalauréat : 561 euros.