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Arrêté du 7 mai 2007

Article 1

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Article 1

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Rôle du sous-chef d'état-major « ressources humaines » dans l'armée de terre), le sous-chef « ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau politique des ressources humaines ;
2. Le bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale ;
3. Le bureau condition du personnel et environnement humain ;
4. La délégation au patrimoine de l'armée de terre.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé24 novembre 2008

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 24 novembre 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du sous-chef « ressources humaines » de l'armée de terre

Résumé. Un texte explique comment le responsable des ressources humaines de l'armée de terre organise son travail avec différentes équipes.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Rôle du sous-chef d'état-major « ressources humaines » dans l'armée de terre), le sous-chef « ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau politique des ressources humaines ;
2. Le bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale ;
3. Le bureau condition du personnel et environnement humain ;
4. La délégation au patrimoine de l'armée de terre.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 18 mai 2007 au dimanche 23 novembre 2008

Source : Légifrance