Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 7 mai 2007

portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre

Abrogé19 mai 2014
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

Abrogé24 novembre 2008

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 24 novembre 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du sous-chef « ressources humaines » de l'armée de terre

Résumé. Un texte explique comment le responsable des ressources humaines de l'armée de terre organise son travail avec différentes équipes.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Rôle du sous-chef d'état-major « ressources humaines » dans l'armée de terre), le sous-chef « ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau politique des ressources humaines ;
2. Le bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale ;
3. Le bureau condition du personnel et environnement humain ;
4. La délégation au patrimoine de l'armée de terre.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des bureaux sous le sous-chef emploi et soutien

Résumé. L'article décrit les bureaux sous l'autorité du sous-chef 'emploi et soutien' de l'état-major de l'armée de terre.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Rôles du sous-chef d'état-major emploi et soutien), le sous-chef " emploi et soutien " de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

1. Le bureau emploi ;

2. Le bureau soutien ;

3. (Supprimé)

4. Le bureau des affaires particulières.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des bureaux sous le sous-chef plans et programmes

Résumé. L'article décrit les bureaux sous l'autorité du sous-chef plans et programmes de l'armée de terre, qui s'occupe de la planification et des programmes militaires.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Rôle du sous-chef d'état-major 'plans et programmes'), le sous-chef plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau plans ;
2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ;
3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;
4. (Supprimé)

5. Le bureau maintien en condition opérationnelle.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du sous-chef performance et synthèse

Résumé. L'article décrit les différents bureaux et cellules qui dépendent du sous-chef performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre, chacun ayant des rôles spécifiques dans la gestion et le fonctionnement de l'armée.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 10 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Rôle du sous-chef d'état-major performance et synthèse), le sous-chef performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

1. Le bureau programmation finances budget ;

2. Le bureau pilotage ;

3. Le bureau organisation ;

4. Le bureau prospective études et synthèse ;

5. La cellule juridique ;

6. La délégation au patrimoine de l'armée de terre ;

7. Le bureau stationnement infrastructure ;

8. Le bureau prévention et maîtrise des risques.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un arrêté sur l'organisation de l'état-major de l'armée de terre

Résumé. Un ancien arrêté organisant l'état-major de l'armée de terre est annulé.

L'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation de l'état-major de l'armée de terre

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation de l'état-major de l'armée de terre en définissant les attributions et les bureaux sous chaque sous-chef.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 mai 2007.

Michèle Alliot-Marie

En vigueur du vendredi 18 mai 2007 au dimanche 18 mai 2014

Arrêté du 7 mai 2007
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6