Arrêté du 7 novembre 1977

Article 5

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Article 5

Si, pour un engin de chantier, des dispositions contraires, quant aux conditions de site, sont requises pour l'exécution des mesures acoustiques, ces dispositions seront précisées par l'arrêté spécifique.

En particulier, dans le cas d'emploi d'un sol non réfléchissant, les propriétés d'absorption acoustique seront définies.

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En vigueur depuis le 18 décembre 1977

Si, pour un engin de chantier, des dispositions contraires, quant aux conditions de site, sont requises pour l'exécution des mesures acoustiques, ces dispositions seront précisées par l'arrêté spécifique.

En particulier, dans le cas d'emploi d'un sol non réfléchissant, les propriétés d'absorption acoustique seront définies.

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En vigueur depuis le dimanche 18 décembre 1977

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