Arrêté du 7 septembre 1995

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Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 3 de l'arrêté du 7 septembre 1995 susvisé, la sous-direction du personnel militaire de la direction du personnel militaire de la marine comprend:

le bureau des officiers;

le bureau des équipages de la flotte et des marins des ports;

le bureau des systèmes d'information;

le bureau de la psychologie appliquée.

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Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 3 de l'arrêté du 7 septembre 1995 susvisé, la sous-direction du personnel militaire de la direction du personnel militaire de la marine comprend:

  • le bureau des officiers;
  • le bureau des équipages de la flotte et des marins des ports;
  • le bureau des systèmes d'information;
  • le bureau de la psychologie appliquée.

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