Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 8 août 2011

portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination dans un conseil spécialisé pour les élevages hors sol

Résumé. Un nouveau membre est ajouté à un groupe qui s'occupe des élevages sans terre.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un membre dans un conseil agricole

Résumé. Un nouveau membre est nommé dans un conseil spécialisé pour les élevages hors sol.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 8 août 2011, M. Daniel SAUVAGET est nommé membre du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer en qualité de personnalité représentant le commerce et l'industrie, en remplacement de M. Jacques ARRIVE.
Le mandat de M. Daniel SAUVAGET prendra fin en même temps que celui des membres du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol.

Arrêté du 8 août 2011