Arrêté du 8 août 2011

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 8 août 2011, M. Daniel SAUVAGET est nommé membre du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer en qualité de personnalité représentant le commerce et l'industrie, en remplacement de M. Jacques ARRIVE.
Le mandat de M. Daniel SAUVAGET prendra fin en même temps que celui des membres du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol.

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Nomination d'un membre dans un conseil agricole

Résumé. Un nouveau membre est nommé dans un conseil spécialisé pour les élevages hors sol.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 8 août 2011, M. Daniel SAUVAGET est nommé membre du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer en qualité de personnalité représentant le commerce et l'industrie, en remplacement de M. Jacques ARRIVE.
Le mandat de M. Daniel SAUVAGET prendra fin en même temps que celui des membres du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol.

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Source : Légifrance