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Arrêté du 8 août 2017

abrogeant l'arrêté du 5 septembre 2014 portant nomination du président du Comité national de la conchyliculture

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Abrogation d'un arrêté sur la nomination du président du Comité national de la conchyliculture

Résumé. Un arrêté de 2017 annule celui de 2014 sur la nomination du président d'un comité spécialisé dans les coquillages.

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Abrogation d'un arrêté sur le président de la conchyliculture

Résumé. Un arrêté du 8 août 2017 abroge celui de 2014 sur la nomination du président du Comité national de la conchyliculture.

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 8 août 2017, l'arrêté du 5 septembre 2014 portant nomination du président du Comité national de la conchyliculture est abrogé.

Arrêté du 8 août 2017