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Arrêté du 8 février 2016

Article 1

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Article 1

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « moteurs à combustion interne » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2023

Créé le 1 janvier 2018 · Abrogé le 1 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'obtention du BTS Moteurs à Combustion Interne

Résumé. Un arrêté du 11 mars 2016 définit les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur en moteurs à combustion interne.

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « moteurs à combustion interne » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au jeudi 31 août 2023

Source : Légifrance